Informations Légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atsens.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
Propriétaire :
ATSENS – EURL n° SIRET 532 603 156 000 37
601, Av. Blaise Pascal
77550 Moissy-Cramayel
RCS : 532 603 156 R.C.S Melun
N° TVA : FR66 532 603 156
 
Créateurs : Yoo Cassiman & Kiyonobu Shimura
Responsable publication : Thomas Jung Lamouille
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.atsens.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.atsens.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ATSENS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
 
Le site www.atsens.net est mis à jour régulièrement par Sarah Rist. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.atsens.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
ATSENS s’efforce de fournir sur le site www.atsens.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.atsens.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.atsens.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

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